Faisant fonction aide soignante : quelles garanties d’assurance pour les remplaçants

Imaginez une aide-soignante remplaçante, débordée dans un EHPAD des Yvelines, qui assiste une personne âgée à se lever. Un faux mouvement, la patiente chute et se fracture le col du fémur. Qui est responsable ? Quelles assurances couvrent les conséquences d’un tel accident ? Cet incident, bien que courant, met en lumière les zones d’ombre de la couverture assurantielle pour les faisant fonction aide-soignante, un personnel souvent vulnérable face aux risques professionnels et aux enjeux de responsabilité civile.

Le terme « faisant fonction aide soignante » désigne une personne, souvent un étudiant en soins infirmiers, un auxiliaire de vie sociale (AVS) expérimenté ou une personne en reconversion professionnelle, qui effectue les tâches d’aide-soignant au sein d’un établissement de santé, d’un service de soins à domicile ou d’une structure médico-sociale sans posséder nécessairement le diplôme d’État d’Aide-Soignant (DEAS). Cette pratique est courante pour pallier les pénuries de personnel qualifié, notamment en période estivale ou lors d’arrêts maladie prolongés, ou pour répondre à un besoin temporaire. Le cadre légal, bien qu’existant et encadré par le Code de la santé publique, peut parfois laisser place à des interprétations quant à la responsabilité et aux assurances, créant une zone grise préoccupante pour les remplaçants.

Malheureusement, la question de l’assurance professionnelle est trop souvent négligée par les établissements employeurs et par les remplaçants eux-mêmes, laissant ces professionnels remplaçants dans un « trou noir » potentiellement dangereux en cas d’incident ou d’accident. Le manque d’information et de sensibilisation aux risques liés à la profession et aux garanties assurantielles existantes expose ces professionnels à des conséquences financières et juridiques importantes. Il s’agit de vous donner les clés pour sécuriser votre parcours professionnel et éviter les mauvaises surprises.

Les risques liés au métier de faisant fonction aide soignante

Exercer en tant que faisant fonction aide soignante, que ce soit en EHPAD, en hôpital, en clinique ou à domicile, expose à une variété de risques professionnels, allant des contraintes physiques liées à la manutention des patients aux responsabilités juridiques en cas d’erreur ou de négligence, en passant par la charge émotionnelle et les risques psychosociaux. Ces risques peuvent avoir des conséquences importantes, tant sur la santé physique et mentale du professionnel que sur le plan financier et professionnel, notamment en cas de litige.

Risques physiques

Les contraintes physiques sont omniprésentes dans le métier d’aide-soignant. La manutention des patients, les transferts, les mobilisations, les soins d’hygiène et de confort, les déplacements constants sollicitent fortement le corps et peuvent entraîner des troubles musculo-squelettiques (TMS) et des accidents du travail.

• Manipulation de patients (transferts, mobilisations) : Environ 60% des aides-soignants souffrent de lombalgies chroniques dues à la manutention de patients.
• Troubles musculo-squelettiques (TMS) : Les TMS représentent plus de 40% des maladies professionnelles déclarées dans le secteur de la santé.
• Chutes et accidents du travail : Les chutes représentent environ 15% des accidents du travail dans les établissements de santé.
• Exposition aux agents infectieux (bactéries, virus) : Le risque d’infection nosocomiale est une réalité, notamment lors des soins d’hygiène et de confort.

• Port de charges lourdes et répétitives
• Mouvements répétitifs et postures contraignantes
• Risque de glissades et de chutes
• Blessures par piqûres d’aiguilles

Risques psychologiques

La charge émotionnelle est importante et peut entraîner du stress, de l’anxiété, voire un burn-out. Le contact quotidien avec la souffrance, la maladie, la mort, le manque de reconnaissance, les conflits avec les patients, les familles ou les collègues peuvent être difficiles à gérer.

• Stress lié à la charge de travail et aux responsabilités
• Burn-out (épuisement professionnel) : Près de 30% des aides-soignants présentent des signes de burn-out .
• Conflits avec les patients, les familles ou les collègues
• Charge émotionnelle importante face à la souffrance des patients

• Manque de temps et de moyens pour réaliser les tâches
• Sentiment de ne pas être à la hauteur
• Difficulté à gérer les émotions et le stress
• Isolement professionnel

Risques liés à la responsabilité

En tant que professionnel de santé, le faisant fonction aide soignante est responsable de ses actes et peut être mis en cause en cas d’erreur, de négligence ou de manquement à ses obligations professionnelles. Les conséquences peuvent être financières (indemnisation des victimes) et juridiques (poursuites pénales).

• Erreurs médicamenteuses (même minimes) : Environ 10% des erreurs médicamenteuses sont liées à des erreurs d’administration .
• Non-respect des protocoles de soins
• Négligence dans la surveillance des patients
• Atteinte à la dignité ou à l’intégrité des patients

Témoignage fictif 1 : Sarah, étudiante infirmière effectuant un remplacement d’été dans un service de gériatrie, s’est blessée au dos en aidant un patient lourd, souffrant de troubles de l’équilibre, à se relever après une chute. N’ayant pas d’assurance spécifique couvrant les risques liés à son activité professionnelle, elle a dû assumer seule les frais de kinésithérapie et d’ostéopathie, grevant son budget étudiant de plusieurs centaines d’euros et retardant sa reprise d’études. Elle a depuis souscrit une assurance RCP pour se protéger lors de ses prochains remplacements.

Conséquences potentielles des risques non assurés

Le défaut d’assurance peut avoir des conséquences dramatiques en cas d’incident ou d’accident. Les frais médicaux non remboursés, la perte de revenus en cas d’arrêt de travail, les poursuites judiciaires et la difficulté à retrouver un emploi peuvent mettre en péril la situation financière et professionnelle du faisant fonction aide soignante.

• Frais médicaux non remboursés (consultations, médicaments, hospitalisation)
• Perte de revenus en cas d’arrêt de travail
• Poursuites judiciaires en cas de faute ou de négligence
• Difficulté à retrouver un emploi dans le secteur de la santé

• Endettement et difficultés financières
• Stress et anxiété
• Isolement social
• Perte de confiance en soi

Les différents types d’assurances et garanties à connaître

Face à ces risques multiples et variés, il est essentiel pour les faisant fonction aide soignante de connaître les différents types d’assurances et de garanties existantes. Certaines sont indispensables pour exercer en toute légalité et en toute sécurité, d’autres sont complémentaires et peuvent apporter une protection supplémentaire en fonction des besoins et des situations personnelles.

L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) : INDISPENSABLE

L’assurance RCP est la pierre angulaire de la protection du professionnel de santé. Elle couvre les dommages que vous pourriez causer à des tiers (patients, collègues, visiteurs) dans le cadre de votre activité professionnelle, que ce soit par une erreur, une négligence, une omission ou un accident. Elle prend en charge les conséquences financières d’une mise en cause de votre responsabilité, notamment les frais de défense juridique et l’indemnisation des victimes.

• Couverture des dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers.
• Prise en charge des frais de défense en cas de poursuites judiciaires.
• Protection en cas de mise en cause de votre responsabilité professionnelle devant les tribunaux.

Il est crucial de vérifier attentivement les exclusions de garantie de votre contrat d’assurance RCP. Certains actes non autorisés par la loi ou votre employeur, certaines fautes intentionnelles, ou certains types de dommages peuvent ne pas être couverts. Vous pouvez souscrire une assurance RCP auprès d’associations professionnelles, de compagnies d’assurance spécialisées dans le secteur de la santé, ou en tant qu’extension de votre assurance multirisque habitation. Les tarifs annuels varient généralement entre 60 euros et 200 euros en fonction de l’étendue de la couverture et des garanties proposées, un investissement minime comparé aux risques financiers et juridiques encourus en cas d’incident. En moyenne, le coût d’une assurance RCP pour une aide soignante est de 120€ par an.

Question clé : L’établissement employeur est-il censé couvrir la faisant fonction aide soignante avec son assurance RCP ? Réponse : Oui, en principe. Selon l’article L.1142-2 du Code de la santé publique, les établissements de santé ont l’obligation de souscrire une assurance RCP pour couvrir les dommages causés par leurs agents, y compris les remplaçants. Cependant, il est impératif de demander une attestation d’assurance nominative à l’employeur avant de commencer votre remplacement afin de vous assurer que vous êtes bien couvert et de vérifier l’étendue de la couverture (plafond de garantie, exclusions, etc.). En cas de doute, il est préférable de souscrire une assurance RCP à titre personnel pour bénéficier d’une protection optimale.

• Vérifier l’étendue de la couverture proposée par l’employeur
• Demander une attestation d’assurance nominative
• Comparer les offres d’assurance RCP du marché
• Choisir un contrat adapté à votre profil et à vos besoins

La mutuelle santé

La mutuelle santé (complémentaire santé) est indispensable pour compléter les remboursements de l’Assurance Maladie et prendre en charge une partie des frais médicaux non couverts, tels que les dépassements d’honoraires, les soins dentaires et optiques, les consultations de spécialistes, les médicaments non remboursables, les cures thermales, etc. Les cotisations mensuelles peuvent varier considérablement, allant de 30€ pour une couverture de base à plus de 150€ pour une couverture complète, en fonction du niveau de garanties et des options choisies.

• Remboursement des consultations médicales, y compris les dépassements d’honoraires
• Prise en charge des médicaments prescrits et non remboursables par l’Assurance Maladie
• Couverture des frais d’hospitalisation (chambre particulière, forfait journalier, etc.)
• Remboursement des soins dentaires et optiques (prothèses, lunettes, lentilles)

Pour choisir une mutuelle adaptée à vos besoins, il est conseillé de comparer les différentes offres proposées par les compagnies d’assurance et les mutuelles, en tenant compte de votre âge, de votre état de santé, de vos besoins en matière de soins et de votre budget. Certaines mutuelles proposent des contrats spécifiques pour les jeunes, les étudiants ou les professionnels de la santé. Environ 75% des Français sont couverts par une mutuelle santé.

L’assurance accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)

L’assurance Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (AT/MP) couvre les accidents survenus pendant l’exercice de l’activité professionnelle, y compris les accidents de trajet domicile-travail, ainsi que les maladies professionnelles reconnues. Elle prend en charge les frais médicaux, les indemnités journalières en cas d’arrêt de travail, les rentes en cas d’invalidité permanente, et le capital décès versé aux proches en cas de décès. En 2022, 640 000 accidents du travail ont été déclarés en France.

• Prise en charge des frais médicaux et pharmaceutiques liés à l’accident ou à la maladie.
• Versement d’indemnités journalières pendant l’arrêt de travail pour compenser la perte de salaire.
• Rente en cas d’invalidité permanente (partielle ou totale) pour compenser la perte de revenus.
• Capital décès versé aux proches en cas de décès suite à un accident du travail ou à une maladie professionnelle.

Pour bénéficier de cette assurance, il est impératif de déclarer l’accident du travail à l’employeur dans les 24 heures suivant l’accident. L’employeur doit ensuite effectuer une déclaration auprès de la CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie) dans les 48 heures. En cas de maladie professionnelle, il est nécessaire de constituer un dossier et de le soumettre à la CPAM pour reconnaissance.

Cas particulier : Si l’accident survient lors d’un trajet domicile-travail, il est également considéré comme un accident du travail et est couvert par l’assurance Accidents du Travail. Le trajet doit être le plus direct possible entre le domicile et le lieu de travail. Tout détour non justifié peut entraîner la perte de la couverture.

L’assurance prévoyance

L’assurance Prévoyance est une assurance complémentaire qui offre une protection financière en cas d’événements graves de la vie, tels que l’arrêt de travail prolongé, l’invalidité, le décès, ou la perte d’autonomie. Elle permet de maintenir un niveau de revenu et de faire face aux dépenses imprévues liées à ces événements. Les indemnités journalières peuvent représenter entre 60% et 90% du salaire brut en fonction du contrat.

• Versement d’indemnités journalières pendant l’arrêt de travail en complément des indemnités de la Sécurité Sociale.
• Rente d’invalidité en cas d’incapacité permanente à reprendre le travail, partielle ou totale.
• Capital décès versé aux proches en cas de décès pour les aider à faire face aux dépenses immédiates et à l’avenir.

Cette assurance est particulièrement importante pour les personnes qui n’ont pas droit aux indemnités de la Sécurité Sociale (par exemple, les auto-entrepreneurs) ou qui souhaitent compléter ces indemnités pour maintenir un niveau de vie confortable en cas d’arrêt de travail prolongé ou d’invalidité.

Les garanties complémentaires (optionnelles mais utiles)

Outre les assurances de base et les assurances complémentaires, certaines garanties optionnelles peuvent être utiles pour les faisant fonction aide soignante en fonction de leur situation personnelle et de leurs besoins spécifiques.

• Protection juridique : Prise en charge des frais de justice (honoraires d’avocat, frais d’expertise, etc.) en cas de litige avec un patient, un employeur, un collègue ou un tiers. Cette garantie peut s’avérer précieuse en cas de poursuites judiciaires liées à votre activité professionnelle.
• Assurance chômage : Conditions d’éligibilité et montants des allocations en cas de perte d’emploi. (Attention : les conditions d’accès à l’assurance chômage pour les contrats courts sont souvent restrictives et nécessitent de justifier d’une période d’affiliation suffisante).
• Garantie maintien de salaire : En complément des indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale et l’assurance prévoyance, cette garantie permet de maintenir un niveau de salaire proche de votre salaire habituel en cas d’arrêt de travail prolongé.

Témoignage fictif 2 : Jean, faisant fonction aide soignante en reconversion professionnelle après avoir travaillé pendant plusieurs années dans un autre secteur, a été confronté à des poursuites judiciaires suite à une plainte d’un patient mécontent de la qualité de ses soins. N’ayant pas souscrit de protection juridique, il a dû assumer seul les frais d’avocat, ce qui a mis à mal ses finances et l’a plongé dans une grande détresse. Il a depuis compris l’importance de se protéger juridiquement dans le cadre de son activité professionnelle.

Les devoirs et responsabilités de l’employeur

L’employeur a des devoirs et des responsabilités importants envers les faisant fonction aide soignante qu’il emploie, notamment en matière d’information, de couverture assurantielle et de prévention des risques professionnels. Le non-respect de ces obligations peut engager sa responsabilité civile et pénale.

Obligation d’information

L’employeur doit informer clairement la faisant fonction aide soignante de ses droits et de ses obligations en matière d’assurance, de santé et de sécurité au travail. Il doit lui fournir une information précise sur les assurances dont elle bénéficie en tant que remplaçante (RCP, AT/MP), les garanties incluses, les exclusions de garantie, les procédures à suivre en cas d’accident ou d’incident, et les contacts utiles (médecin du travail, service RH, etc.).

Vérification de la couverture

L’employeur doit vérifier que la faisant fonction aide soignante est bien couverte par une assurance RCP, soit par sa propre assurance collective, soit par une assurance individuelle souscrite par le remplaçant. Il doit lui fournir une attestation d’assurance nominative en cas de besoin et s’assurer que le plafond de garantie est suffisant pour couvrir les risques liés à son activité.

Prévention des risques

L’employeur doit mettre en place des mesures de prévention des risques professionnels pour protéger la santé et la sécurité des faisant fonction aide soignante, telles que la formation à la manutention des patients, la fourniture d’équipements de protection individuelle (EPI), le respect des protocoles de soins, l’aménagement des postes de travail, l’organisation du travail, et la sensibilisation aux risques psychosociaux. Selon l’INRS, 30% des accidents du travail dans le secteur de la santé pourraient être évités grâce à une meilleure prévention.

Rôle du CSE (comité social et economique)

Le CSE (Comité Social et Economique) a un rôle essentiel à jouer dans l’information et la sensibilisation des salariés aux questions de santé, de sécurité et de conditions de travail, y compris en ce qui concerne les assurances professionnelles. Il peut organiser des sessions d’information et de formation, réaliser des enquêtes sur les risques professionnels, formuler des propositions d’amélioration des conditions de travail, et négocier des accords collectifs avec l’employeur sur les questions de santé et de sécurité. Dans les entreprises de plus de 50 salariés, le CSE est obligatoirement consulté sur les questions relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail.

Conseils pratiques pour les faisant fonction aide soignante

Voici quelques conseils pratiques et recommandations pour vous aider à vous protéger, à faire valoir vos droits et à exercer votre activité de faisant fonction aide soignante en toute sérénité :

Avant d’accepter un remplacement

• Se renseigner auprès de l’employeur sur les assurances proposées (RCP, AT/MP) et demander une attestation d’assurance nominative.
• Vérifier attentivement l’étendue des garanties proposées et les exclusions de garantie.
• Souscrire une assurance RCP personnelle si vous n’êtes pas suffisamment couvert par l’assurance de l’employeur.
• Se renseigner sur les conditions de travail, les protocoles de soins et les mesures de prévention des risques.

Pendant le remplacement

• Respecter scrupuleusement les protocoles de soins et les consignes de sécurité.
• Signaler immédiatement tout incident ou accident à votre employeur et au médecin du travail.
• Ne pas hésiter à demander de l’aide et des conseils à vos collègues et à l’encadrement.
• Signaler toute situation à risque à votre employeur et au CSE.

Outils et ressources utiles

• Sites internet des associations professionnelles d’aides-soignants (par exemple, l’ANAS pour l’Association Nationale des Aides-Soignants).
• Comparateurs d’assurances en ligne (LeLynx, Assurland, Hyperassur).
• Contacts utiles : médecin du travail, service RH de l’établissement, Inspection du travail, CRAMIF (Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile-de-France).
• Organismes de formation continue pour développer vos compétences et vous perfectionner.
• Services de soutien psychologique pour faire face au stress et à la charge émotionnelle.

En conclusion, la question cruciale de l’assurance pour les faisant fonction aide soignante demeure encore trop souvent négligée, tant par les professionnels eux-mêmes que par les établissements employeurs. Pourtant, comme nous l’avons vu, les risques sont bien réels et les conséquences d’un défaut de couverture peuvent être désastreuses, tant sur le plan financier que sur le plan personnel et professionnel. Il est donc impératif de se renseigner, de se protéger et de ne pas hésiter à solliciter les conseils avisés de professionnels de l’assurance afin de choisir les garanties les plus adaptées à votre situation et à votre activité.

En prenant les mesures nécessaires pour sécuriser votre parcours professionnel et en vous informant sur vos droits et vos obligations, vous pourrez exercer votre métier de faisant fonction aide soignante en toute sérénité, contribuer activement au bien-être des patients et apporter votre précieux concours au système de santé, sans compromettre votre propre sécurité financière et professionnelle. N’oubliez jamais que la prévention reste la meilleure des protections et que votre santé et votre sécurité sont des priorités absolues.